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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STERILMED France
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STERITRAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

STERITRAY
STERILMED France, SARL

Numéro de dépôt :
3695272
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
STERITRAY de STERILMED France

Présentation de la marque STERITRAY

Déposée le 1 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STERILMED France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERITRAY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STERILMED France domicilié(e) 217 Boulevard Charles Arnould - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 170 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STERILMED France domicilié(e) 217 Boulevard Charles Arnould - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERITRAY est expirée depuis le 1 décembre 2019.

STERILMED France a également déposé les autres marques suivantes : STERISEAL , UNICLIP , STERICLIP , STERIPLOMB


STERILMED France, SARL - 217 Boulevard Charles Arnould - 51100 - REIMS - France - SIREN 443170923


STERILMED France - 217 Boulevard Charles Arnould - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet partiel n°531691 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.